Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVADOS Nouvelle Vogue
Interprofession Des Appellations Cidricoles (IDAC), Association

Numéro de dépôt :
3762270
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2020
CALVADOS Nouvelle Vogue de Interprofession Des Appellations Cidricoles (IDAC

Présentation de la marque CALVADOS Nouvelle Vogue

Déposée le 26 août 2010 par la société Interprofession Des Appellations Cidricoles (IDAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALVADOS Nouvelle Vogue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société Interprofession Des Appellations Cidricoles (IDAC domicilié(e) 6 Place Boston - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 561 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Interprofession Des Appellations Cidricoles (IDAC) domicilié(e) 6 Place Boston - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

La marque CALVADOS Nouvelle Vogue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVADOS Nouvelle Vogue est expirée depuis le 26 août 2020.

Interprofession Des Appellations Cidricoles (IDAC a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS DE A.O.C. CIDRICOLES , KALVA , CALVADOS TIME


Interprofession Des Appellations Cidricoles (IDAC), Association - 6 Place Boston - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 775561335


Interprofession Des Appellations Cidricoles (IDAC) - 6 Place Boston - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine Contrôlée “ eau-de-vie de Cidre Calvados ”.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.